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Arrêté ministériel n° 2455 M.E.-D.A.C.-D.L du 1er mars 1990 portant agrément de AIR EXPRESS SENEGAL comme société de transport aérien non régulier et l'autorisation à effectuer du transport de personnes et de fret

Article premier AIR EXPRESS SENEGAL, B.P. 8112, Dakar- Yoff, registre de commerce et du crédit mobilier n° 89-A-7901, est agréée comme société de transport aérien non régulier des personnes et de fret. Art 2 AIR EXPRESS SENEGAL est autorisée à effectuer du transport a&eacut
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Arrêté ministériel n° 2455 M.E.-D.A.C.-D.L du 1er mars 1990 portant agrément de AIR EXPRESS SENEGAL comme société de transport aérien non régulier et l'autorisation à effectuer du transport de personnes et de fret

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Arrêté ministériel n° 2455 M.E.-D.A.C.-D.L du 1er mars 1990 portant agrément de AIR EXPRESS SENEGAL comme société de transport aérien non régulier et l'autorisation à effectuer du transport de personnes et de fret

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Détails

Référence: ART 2455/1990
Publié le: 01/03/1990
Pays: Sénégal

Catégories

Législation Arrêtés

Secteur d’activité

Droit des transports

Documents références

Journal officiel n° 5349 du 19 Mai 1990

Type de texte

Arrêté