Décret n° 2008-1239 du 31 octobre 2008 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Vu la constitution, notamment en ses articles 43 et 76; Vu le décret n° 72- 24 du 11 janvier 1972 portant Code de l'Ordre national du Lion, modifié par le décret n° 72-942 du 26 juillet 1972; Vu le décret n° 2002-593 du 13 juin 2002 portant nomination

Décret n° 2008-1239 du 31 octobre 2008 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger

Décret n° 2008-1239 du 31 octobre 2008 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger