Décret n° 75-1213 du 9 décembre 1975 portant nomination dans le corps des adjoints d'enseignement
Article premier
Les candidats à des postes dans l'enseignement du second degré dont les noms suivent, titulaires d'une licence d'enseignement, sont nommés dans le corps des adjoints d'enseignement comme indiqué ci-dessous, conformément à l'article 24 du décret n° 66-1