Décret n° 76-291 du 10 mars 1976 portant élévations, promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion

Référence : D 1976/291 Publié le :
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, GRAND MAITRE DE L'ORDRENATIONAL DU LION, Vu la Constitution; Vu le Code de l'Ordre national du Lion; Vu le décret n° 75-529 bis portant répartition des contingents de décorations pour l'année 1975-1976; Sur la présentation du grand chancelier