Décret n° 83-920 du 26 août 1983 abrogeant et remplaçant l'article 4 du décret n° 88-752 du 20 juillet 1988 portant nomination des membres de la Mission d'Encadrement du Pèlerinage à la Mecque pour l'année 1989
Décret n° 83-920 du 26 août 1983 abrogeant et remplaçant l'article 4 du décret n° 88-752 du 20 juillet 1988 portant nomination des membres de la Mission d'Encadrement du Pèlerinage à la Mecque pour l'année 1989
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE,
Vu la Constitution;
Vu le décret n° 63-011 du 10 janvier 1963 portant organisation du pèlerinage à la Mecque;
Vu le décret n° 76-026 du 13 janvier 1976 portant organisation du Ministère des Affaires étrangères;
V
Décret n° 83-920 du 26 août 1983 abrogeant et remplaçant l'article 4 du décret n° 88-752 du 20 juillet 1988 portant nomination des membres de la Mission d'Encadrement du Pèlerinage à la Mecque pour l'année 1989
Décret n° 83-920 du 26 août 1983 abrogeant et remplaçant l'article 4 du décret n° 88-752 du 20 juillet 1988 portant nomination des membres de la Mission d'Encadrement du Pèlerinage à la Mecque pour l'année 1989
