Décret n° 2004-1228 du 15 septembre 2004 portant nomination dans l'Ordre national du Lion à titre posthume
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE,
Vu la Constitution, notamment en ses articles 43, 45 et 76 ;
Vu le décret n° 72-24 du 11 janvier 1972, portant Code de l'Ordre national du Lion, modifié par le décret n° 72-942 du 26 juillet 1972 ;
Vu le décret n° 2002-593 du 13 juin 2002, portant nomi