Décret n° 84-1180 du 13 octobre 1984 abrogeant, et remplaçant les articles 11 et 28 du décret n 72-275 du 16 mars 1973 fixant les programmes et horaires des enseignements et les modalités du contrôle des aptitudes et des connaissances dans les premier et deuxième cycles d'enseignement de la Faculté des Lettres et Sciences humaines

المرجع : D 1984/1180 تاريخ النشر :