Annexe au décret n° 817 du 14 août 1981
Nomenclature douanière
Désignation des produits
Observations
09-02-10
- Thé vert.
ex. 09-01-01 à 09-01-09,
09-01-11 à 09-01-59,
09-01-61 à 09-01-69
- Café vert.
ex. 04-05
- Œufs de volail