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Arrêté ministériel n° 15934 du 11 août 2015 modifiant certaines dispositions de l'arrêté n° 17882/MEDD/ DEFCCS du 27/11/2014 fixant les modalités d'organisation de la campagne d'exploitation forestière 2014-2015

Article premier Les dispositions des articles premier et 19 de l'arrêté fixant les modalités d'organisation de la campagne d'exploitation forestière 2014-2015, sont abrogées et remplacées par les suivantes :  Article premier La campagne d'exploitation forestière 2013-2014
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Arrêté ministériel n° 15934 du 11 août 2015 modifiant certaines dispositions de l'arrêté n° 17882/MEDD/ DEFCCS du 27/11/2014 fixant les modalités d'organisation de la campagne d'exploitation forestière 2014-2015

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Arrêté ministériel n° 15934 du 11 août 2015 modifiant certaines dispositions de l'arrêté n° 17882/MEDD/ DEFCCS du 27/11/2014 fixant les modalités d'organisation de la campagne d'exploitation forestière 2014-2015

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Détails

Référence: ART 15934/2015
Publié le: 11/08/2015
Pays: Sénégal

Catégories

Législation Arrêtés

Secteur d’activité

Droit de l'environnement

Documents références

Journal officiel n° 6890 du 28 Novembre 2015

Type de texte

Arrêté