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Arrêté ministériel n° 7763 M.D.R.H.-D.O.P.H. du 15 juillet 1977 autorisant le navire de pêche artisanale << Giovanni XXIII» à effectuer des pêches exploratoires dans les eaux territoriales du Sénégal

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Arrêté ministériel n° 7763 M.D.R.H.-D.O.P.H. du 15 juillet 1977 autorisant le navire de pêche artisanale << Giovanni XXIII» à effectuer des pêches exploratoires dans les eaux territoriales du Sénégal

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Arrêté ministériel n° 7763 M.D.R.H.-D.O.P.H. du 15 juillet 1977 autorisant le navire de pêche artisanale << Giovanni XXIII» à effectuer des pêches exploratoires dans les eaux territoriales du Sénégal

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Détails

Référence: ART 7763/1977
Publié le: 15/07/1977
Pays: Sénégal

Catégories

Législation Arrêtés

Documents références

Journal officiel n° 4582 du 20 Aout 1977

Type de texte

Arrêté