Décret n° 77-486 du 21 juin 1977 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger

Référence : D 1977/486 Publié le :
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, GRAND MAÎTRE DE L'ORDRE NATIONAL DU LION,  Vu la Constitution;  Vu le Code de l'Ordre national du Lion;  Sur la présentation du grand chancelier de l'Ordre national du Lion,  DÉCRÈTE  Article premier Est promu au grade