Décret n° 78-011 du 4 janvier 1978 portant élévations, promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger

Référence : D 1978/011 Publié le :
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, GRAND MAÎTRE DE L'ORDRE NATIONAL DU LION,  Vu la Constitution;  Vu le Code de l'Ordre national du Lion;  Sur la présentation du grand chancelier de l'Ordre national du Lion,  DÉCRÈTE:  Article premier Est élev&e