Décret n° 78-050 du 11 janvier 1978 abrogeant et remplaçant les articles 6, 9, 10 11, 13, 14 et 15 du décret n° 72-277 du 16 mars 1972 fixant les programmes et horaires des enseignements et les modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances dans la 1 année du deuxième cycle de la faculté des Sciences

RAPPORT DE PRESENTATION Ce projet de décret se rapporte aux modalités du contrôle des aptitudes et des connaissances dans la première année du second cycle de la faculté des Sciences. Il vise à modifier le régime des examens sanctionnant la première année d'études

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Décret n° 78-050 du 11 janvier 1978 abrogeant et remplaçant les articles 6, 9, 10 11, 13, 14 et 15 du décret n° 72-277 du 16 mars 1972 fixant les programmes et horaires des enseignements et les modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances dans la 1 année du deuxième cycle de la faculté des Sciences

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Décret n° 78-050 du 11 janvier 1978 abrogeant et remplaçant les articles 6, 9, 10 11, 13, 14 et 15 du décret n° 72-277 du 16 mars 1972 fixant les programmes et horaires des enseignements et les modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances dans la 1 année du deuxième cycle de la faculté des Sciences

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Législation Décrets

Documents relatifs

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Documents références

Journal officiel 4615 du 11 février 1978

Type de texte

Décret