Décret n° 75-961 du 23 septembre 1975 portant nomination dans l'Ordre des Palmes académiques

Référence : D 1975/961 Publié le :
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, Vu la Constitution; Vu le décret n° 74-1280 du 23 décembre 1974 instituant un Ordre des Palmes académiques; Sur la proposition du Ministre de la Jeunesse et des Sports; Sur la présentation du Ministre d'Etat, chargé de l'Education nationale, D