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Journal officiel n° 5089 du 16 Novembre 1985

SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES Arrêté ministériel n° 6094 M.F.A.-DIR.C.E.L. du 06 juin 1985 fixant l'organisation de l'Intendance des Forces armées MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINA
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Détails

Référence: JO 5089/1985
Publié le: 16/11/1985
Pays: Sénégal

Catégories

Journaux Officiels JO 1988-1984 JO 1985

Documents relatifs

Décret n° 89-060 du 16 janvier 1989 modifiant l'article premier du décret n° 85 - 1176 du 13 novembre 1985 fixant le taux des allocations scolaires dans les écoles de formation professionnelle des agents de l'Etat Arrêté ministériel n° 7074 M.E.F.-D.G.I.D.-D.T. du 05 juillet 1985 instituant un Quitus fiscal à produire on cas de soumission à un marché administratif Arrêté ministériel n° 6414 M.E.-D.G.T.-D.A.C. du 18 juin 1985 portant agrément de la Société sénégalaise comme société de transport aérien non régulier et l'autorisant à effectuer du transport de passagers et de fret Arrêté ministériel n° 6653 M.E.-D.G.T.-D.A.C. du 28 juin 1985 abrogeant et remplaçant l'arrêté n° 637 du 15 janvier 1985 portant agrément de la Société AFRICANAIR HOL- effectuer du transport de LIDAY comme société de transport aérien non régulier et l'autorisant passagers et de fret Arrêté ministériel n° 6812 du 28 juin 1985 M.E.-D.G.T.-D.A.C. abrogeant et remplaçant l'arrêté n° 16429 M.E.-D.G.T.-D.A.C. du 31 décembre 1980 portant agrément de la Société AFRICAIR SERVICE comme société de transport aérien non régulier et l'autorisant à effectuer du transport de passagers et fret Arrêté ministériel n° 6823 M.E.-D.G.T.-D.A.C. du 1er juillet 1985 portant agrément de la Société « Africaine d'Aéro-Navale » comme société de transport aérien non régulier et l'autorisant à effectuer du transport de passagers et de fret Décret n° 77-1044 du 29 novembre 1977 fixant le taux des allocations scolaires dans les écoles de formation professionnelle des agents de l'Etat Arrêté ministériel n° 6094 M.F.A.-DIR.C.E.L. du 06 juin 1985 fixant l'organisation de l'Intendance des Forces armées Décret n° 85-1176 du 13 novembre 1985 abrogeant et remplaçant l'article premier a du décret n° 77- 1044 du 29 novembre 1977 fixant le taux des allocations scolaires dans les écoles de formation professionnelle des agents de l'Etat Arrêté ministériel n° 6559 M.U.H.-D.U.-S.U.D. du 24 juin 1985 octroyant à M. Collé Mbengue et consorts, l'autorisation de lotir le titre foncier n° 6720 D.G. sis à la Zone Nord Foire