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Journal officiel n° 7760 du 07 septembre 2024

SOMMAIRE  PARTIE OFFICIELLE  DECRETS ET ARRETES  PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 2024-1133 du 05 juin 2024 portant convocation de la première session extraordinaire de l'année 2024 du Conseil Economique, Social et Environnemental  MINISTERE DE L'ENERGIE, DU P&Ea
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Détails

Référence: J O 7760/2024
Publié le: 07/09/2024
Pays: Sénégal

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Journaux Officiels JO 2024

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Décret n° 2024-1133 du 05 juin 2024 portant convocation de la première session extraordinaire de l'année 2024 du Conseil Economique, Social et Environnemental Arrêté ministériel n° 009748 du 20 juin 2024 fixant la redevance minière due par la SOCIETE CILAGE MINE SA au titre du quatrième trimestre de l'exercice 2023 Arrêté ministériel n° 009871 du 24 juin 2024 portant certificat de conformité environnementale du projet de réhabilitation de l'Aéroport de Kolda, Région de Kolda par AIBD Arrêté ministériel n° 011475 du 02 juillet 2024 portant certificat de conformité environnementale du projet de réhabilitation de l'Aéroport de Bakel, Région de Tambacounda par AIBD SA Arrêté ministériel n° 011477 du 02 juillet 2024 portant certificat de conformité environnementale des installations du poste haute tension de Diass, Région de Thiès, par Senelec Arrêté ministériel n° 011478 du 02 juillet 2024 portant certificat de conformité environnementale du projet de transfert d'eau, à Dakar à partir du champ captant de Diogo, Région de Thiès, par la SONES Arrêté ministériel n° 012739 du 05 juillet 2024 portant approbation des statuts et règlement intérieur de l'Institution de Prévoyance Maladie interentreprises du personnel de Sura, Kera Sénégal, Tolbi et autres dénommée « IPM SURA » Décret n° 2024-1096 du 21 mai 2024 relatif à la dénomination de l'école élémentaire de Niourkali, Commune de Fanaye, Département de Podor, Région de Saint-louis Décret n° 2024-1097 du 21 mai 2024 relatif à la dénomination de l'école élémentaire de Grand Standing, Commune de Thiès Ouest, Département de Thiès, Région de Thiès Décret n° 2024-1098 du 21 mai 2024 relatif à la dénomination du Collège d'Enseignement moyen (CEM) d'Oussouye II, Département d'Oussouye, Région de Ziguinchor Décret n° 2024-1189 du 18 juin 2024 relatif à la dénomination du Collège d'Enseignement moyen de Ndéreppe, Département de Bambey, Région de Diourbel Décret n° 2024-1190 du 18 juin 2024 relatif à la dénomination du Lycée de Fatick Commune, Département de Fatick, Région de Fatick