4 Alerte juridique
Espace client Je m'inscris
4 Alerte juridique Espace client Demander une démo
Disciplines du droit
Disciplines du droit
Fiscalité et Douane
Fiscalité et Douane
CGI (Code Général Des Impôts)
Code des Douanes
Lois de Finances
Lois
Décrets
Arrêtés
Circulaires d’application
Doctrines Administratives
Conventions de non double imposition
Documents Utiles
Convention
Ordonnance
Normes Comptables
Social
Social
Codes
Conventions
Accords
Lois
Décrets
Arrêtés
Conventions Collectives
Décisions
Investissement
Investissement
Codes
Accords
Lois
Décrets
Arrêtés
Règlements
Conventions
Foncier
Foncier
Codes
Lois
Décrets
Arrêtés
Banque
Banque
Accords
Codes
Lois
Décrets
Arrêtés
Traités
Conventions
Circulaires BCEAO
Décisions BCEAO
Avis BCEAO
Instructions BCEAO
Directives BCEAO
Règlements BCEAO
Notes BCEAO
Actes BCEAO
Rapports BCEAO
Assurances
Assurances
Codes
Accords
Communiqué
Traité
Lois
Décrets
Arrêtés
Décisions
Décisions CIMA
Règlements CIMA
Circulaires CIMA
Bulletins officiels de la CIMA
Lettre
Commission
Recommandations
Marchés financiers
Marchés financiers
Convention
Circulaires
Communiqués
Décisions
Instructions
Législation
Législation
Constitution
Actes
Normes Comptables
Communiqué
Codes
Lois de Finances
Lois
Décrets
Arrêtés
Conventions
Accords
Traités
Chartes
Décisions
Cahiers des charges
Circulaires
Notes
Règlements
Directives
Protocoles
Ordonnances
Bulletins officiels de la CIMA
Convention International
Instructions
Commission
Recommandations
Rapports
Institution
Avis
Pacte
Affaires
Résolution
Lettre
Journaux Officiels
Journaux Officiels
JO 2024-2026
JO 2023-2019
JO 2018-2014
JO 2013-2009
JO 2008-2004
JO 2003-1999
JO 1998-1994
JO 1993-1989
JO 1988-1984
JO 1983-1979
JO 1978-1974
JO 1973-1969
JO 1968-1964
JO 1963-1960
Jurisprudence
Jurisprudence
Jurisprudence
Jurisprudence en droit Pénal
Jurisprudence en droit Civile et Commerciale
Jurisprudence en droit Administratif
Jurisprudence en droit Electoral
Jurisprudence en droit Social
Jurisprudence en droit Criminel
Jurisprudence en Droit Commercial
OHADA
OHADA
Traités
Actes Uniformes
Règlements
Ordonnance
Jurisprudences
Avis
Veille

Journal officiel n° 4810 du 10 Janvier 1981

SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE. LA RÉPUBLIQUE Décret n° 80-822 du 28 juillet 1980 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 80-1138 du 12 novembre 1980 portant promotions dans l'
Déjà connecté ? : Cliquez-ici pour visualiser le document

Journal officiel n° 4810 du 10 Janvier 1981

Déjà connecté ? : Cliquez-ici pour visualiser le document

Journal officiel n° 4810 du 10 Janvier 1981

Déjà connecté ? : Cliquez-ici pour visualiser le document

Détails

Référence: JO 4810/1981
Publié le: 10/01/1981
Pays: Sénégal

Catégories

Journaux Officiels JO 1983-1979 JO 1981

Documents relatifs

Décret n° 94-822 du 9 août 1994 modifiant le décret n° 80-1164 du 2 décembre 1980 Décret n° 80-1146 du 12 novembre 1980 autorisant la consolidation de découverts en prêt du Trésor Décret n° 80-1164 du 2 décembre 1980 allouant une indemnité forfaitaire représentative du logement aux membres du Gouvernement et assimilés, à certains fonctionnaires et agents de l'Etat Arrêté ministériel n° 11981 du 3 octobre 1980 M.E.F.-D.G.F.-D.D.I.-1 portant virement de crédits du budget d'équipement de la gestion 1980-1981 Arrêté ministériel n° 12423 du 6 octobre 1980 M.E.F.-D.G.F..D.D.I. portant virement de crédits à l'intérieur du budget d'équipement de la gestion 1980-1981 Arrêté ministériel n° 12513 du 8 octobre 1980 M.E.F.-D.G.F.-D.D.-INV. portant virement de crédits à l'intérieur du budget d'équipement de la gestion 1980-1981 Arrêté ministériel n° 13957 du 10 novembre 1980 M.E.F.-D.G.D.-D.R.D.- D.R.E.P. fixant les conditions d'application de régime de l'admission temporaire normale de fabrication accordé à la Société de Distribution de Cosmétiques et Parfumerie (DICOPA) Arrêté n° 14001 du 11 novembre 1980 M.E.F.-D.I.D. rendant exécutoires divers rôles des Contributions directes et taxes assimilées Décret n° 80-1162 du 28 novembre 1980 portant ouverture des opérations de commercialisation de l'arachide d'huilerie de la campagne 1980-1981 Décret n° 81-665 du 7 juillet 1981 portant modification de l'annexe du décret n° 80-1178 du 8 décembre 1980 fixant les modalités d'élection et de désignation des conseillers départementaux et des conseillers d'arrondissement de la Région du Fleuve