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Journal officiel n° 4345 du 16 Mars 1974

SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel PRIMATURE Arrêté n° 1769 P.M.-S.G.G. du 22 février 1974 autorisant à titre exceptionnel la présentation au centr

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Détails

                                Référence:
                                JO 4345/1974
                            
                                Publié le:
                                16/03/1974
                            
                                    Pays:
                                    
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Documents relatifs

Arrêté interministériel n° 12009 M.E.F.-M.U.H.E. du 17 octobre 1981 annulant et remplaçant l'arrêté interministériel n° 15870 M.F.A.E.-M.T.P.U.T. du 22 décembre 1976 portant répartition des surfaces des titres fonciers de la zone de remembrement des Almadies déclaré d'utilité publique par le décret n° 73-1091 du 4 décembre 1973 Décret n° 79-1039 du 7 novembre 1979 abrogeant et remplaçant le 1er alinéa de l'article 22 du décret n° 74-163 du 14 février 1974 relatif à la planification de l'emploi, de la formation et des structures scolaires ainsi qu'à l'attribution des allocations d'études et de stages Arrêté ministériel n° 2078 M.F.A.E.-D.G.T.-D.C.P. du 02 mars 1974 portant modification aux articles 2 et 3 de l'arrêté n° 13616 M.F.-D.C.P.-T. du 25 septembre 1968 créant une caisse d'avances au centre national d'éducation populaire et sportive de Thiès Arrêté ministériel n° 2062 M.F.A.E.-D.G.T.-D.C.P. du 02 mars 1974 constituant en débet M. Abdoul Latif Gueye, ex-régisseur de la caisse d'avances du Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports << Préparation aux compétitions internationales >> Arrêté ministériel n° 1946 M.F.A.E.-D.C.E.-D.R. F.I.M. du 28 février 1974 ouvrant pour l'année 1974 la vérification périodique des instruments de mesure Arrêté ministériel n° 1944 M.F.A.E.-D.C.I.P. du 28 février 1974 fixant le prix de vente au détail de la banane Arrêté ministériel n° 1934 M.F.A.E.-D.G.T.-D.C.P. du 28 février 1974 portant création d'une caisse d'avances à la Délégation générale au Tourisme << Projet d'aménagement touristique de la Petite Côte >> Arrêté ministériel n° 1764 M.F.A.E.-D.G.I.D.-D.D. du 22 février 1974 prescrivant l'ouverture d'une enquête au sujet de l'implantation de la maison de l'éducation de l'Ordre national du Lion à Gorée Arrêté interministériel n° 1518 M.F.A.E.-D.G.I.D.- M.T.U.T.-D.U.H. du 16 février 1974 fixant la date d'ouverture des opérations de remembrement des Almadies déclarées d'utilité publique par le décret n° 73-1091 du 4 décembre 1973 Arrêté ministériel n° 1902 M.INT.-DIR.-A.G.T. M.INT.-D.T.C.L. du 27 février 1974 portant approbation d'une autorisation spéciale de recettes et de dépenses de 15.259.455 francs de la commune de Thiès, au titre de la gestion 1973-1974 Arrêté ministériel n° 1788 M.INT.-D.A.G.A.T. du 23 février 1974 portant autorisation de rouvrir et d'exploiter un bar-dancing sous le régime de la grande licence Arrêté ministériel n° 1615 M.INT.-D.A.G.A.T. du 19 février 1974 portant autorisation d'ouvrir et d'exploiter un bar-restaurant sous le régime de la grande licence Arrêté ministériel n° 1787 M.INT.-D.T.C.L. du 23 février 1974 portant approbation de l'autorisation spéciale de recettes et de dépenses de 572.415.983 francs de la commune de Dakar, au titre de la gestion 1973-1974 Arrêté n° 1683 P.M.-D.G.T. du 20 février 1974 portant classement des hôtels sur le territoire national Arrêté ministériel n° 1599 M.INT.-D.T.C.L. du 18 février 1974 portant approbation de l'autorisation spéciale de recettes et de dépenses de 3.167.622 francs, délibérée par le conseil municipal de la commune de Kolda, en titre de la gestion 1973-1974 Décret n° 74-158 du 11 février 1974 réglementant l'habillement du personnel de l'administration pénitentiaire Arrêté interministériel n° 1543 M.F.A.-M.E.N. du 18 février 1974 portant création et fixant les conditions de fonctionnement et de gestion de la garderie d'enfants de la gendarmerie nationale Arrêté n° 1769 P.M.-S.G.G. du 22 février 1974 autorisant à titre exceptionnel la présentation au centre d'échanges culturels de langue française, du film « Les Colombes » Arrêté ministériel n° 1608 M.F.A.E. du 18 février 1974 portant organisation de la direction générale du trésor Arrêté ministériel n° 1612 M.F.A.E.-D.G.A.E. du 18 février 1974 portant organisation de la direction générale des affaires économiques Décret n° 74-163 du 14 février 1974 relatif à la planification de l'emploi, de la formation et des structures scolaires ainsi qu'à l'attribution des allocations d'études et de stages