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Journal officiel n° 4489 du 01 Mai 1976

SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 76-386 du 02 avril 1976 portant élévation et promotions dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 76-387 du 02 avril 1976 portant
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Détails

Référence: J O 4489/1976
Publié le: 01/05/1976
Pays: Sénégal

Catégories

Journaux Officiels JO 1978-1974 JO 1976

Documents relatifs

Décret n° 77-983 du 7 novembre 1977 abrogeant et remplaçant l'article 3 du décret n° 71-928 du 23 août 1971 portant création de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active Décret n° 77-730 du 19 septembre 1977 abrogeant et remplaçant le décret n° 76-315 du 19 mars 1976 portant approbation de comptes de coopératives Décision ministérielle n° 3819 M.FA E-D.G.T.-D M.C. du 09 avril 1976 accordant un prêt de 20.000.000 de francs a M. Ousmane Sembène, cinéaste Décision ministérielle n° 3749 M.F.A.E.-D.G.T-D.M.C. du 09 avril 1976 accordant un prêt de 22 000 000 de francs à Mme Mariane Colly, pharmacienne, Sicap Liberté III Décision n° 3536 P.M.-S.G.G.-SAGE du 06 avril 1976 accordant une subvention à l'Institut géographique national de Paris, agence de Dakar Arrêté ministériel n° 3462 M.INT.-D.A.G.T du 06 avril 1976 portant autorisation de gérance du bar-restaurant à l'enseigne « Le Rustic », sis 47, avenue Georges-Pompidou, à Dakar Arrêté ministériel n° 3200 M.INT. D.A.GT du 30 mars 1976 portant fermeture du bar-restaurant à l'enseigne « Le Poussin Bleu », sis rue de Paris à Thiès Arrêté ministériel n° 3198 M.INT.-D.A.G.T. du 30 mars 1976 portant autorisation d'ouverture d'un bar Arrêté ministériel n° 3465 MEN.-S.E.P. du 23 avril 1976 portant autorisation d'ouverture d'une classe nouvelle Arrêté ministériel n° 3755 M.E.N.-S.E.P. du 09 avril 1976 portant autorisation d'ouverture d'un établissement d'enseignement général privé Arrêté ministériel n° 3478 M.E.N.-S.E.P. du 06 avril 1976 portant autorisation de diriger un établissement d'enseignement technique commercial privé Décret n° 76-380 du 01 avril 1976 abrogeant et remplaçant l'alinéa 1er de l'article 12 du décret n° 60-307 du 3 septembre 1980 fixant le statut des commissaires priseurs Décision ministérielle n° 3567 M.J S.-DAGE du 07 avril 1976 accordant une subvention à la VII Semaine nationale de la Jeunesse du Sénégal Arrêté interministériel n° 3801 MT P.U.T.-M. F.A.E, du 09 avril 1976 portant report de crédits du budget d'investissement et d'équipement de l'office des Habitations à Loyer modéré, exercice 1974-1975 Arrêté interministériel n° 3803 M.T.P.U.T.-M.F.A.E. du 09 avril 1976 portant approbation du budget de l'Office des Habitations, à Loyer modéré exercice 1975-1976 Arrêté interministériel n° 3802 M.T.P.U:T.-M.F.A.E. du 09 avril 1976 Portant approbation du bilan de l'Office des Habitations à Loyer modéré, exercice 1974-1975 Décret n° 76-123 du 03 février 1976 portant création et organisation d'un certificat d'aptitude à l'éducation préscolaire Annexe au décret n° 76-123 du 03 février 1976 : Ecole normale d'enseignement technique féminin Programme de la section des élèves éducatrices pré-scolaires Annexe au décret n° 76-124 du 03 février 1976 : Ecole normale d'enseignement technique féminin Programme de la section des élèves conseillers pré-scolaires Décret n° 76-124 du 03 février 1976 relatif à l'organisation du certificat d'aptitude aux fonctions de conseiller préscolaire Décret n° 76-337 du 23 mars 1976 abrogeant et remplaçant le décret n° 71-928 du 23 août 1971 portant création de l'Ecole nationale, des sous-officiers d'active Décret n° 76-315 du 19 mars 1976 portant approbation des comptes de coopératives