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Journal officiel n° 4949 du 21 Mai 1983

SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Décret n° 83-341 du 01 avril 1983 abrogeant et remplaçant le titre II du décret n° 81- 430 du 15 avril 1981 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des Archives du Sénégal D&ea
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Détails

Référence: JO 4949/1983
Publié le: 21/05/1983
Pays: Sénégal

Catégories

Journaux Officiels JO 1983-1979 JO 1983

Documents relatifs

Décret n° 94-822 du 9 août 1994 modifiant le décret n° 80-1164 du 2 décembre 1980 Décret n° 89-037 du 9 janvier 1989 complétant l'article 3 du décret n° 70-1135 du 13 octobre 1970 portant statut de l'Université de Dakar Décret n° 83-341 du 01 avril 1983 abrogeant et remplaçant le titre II du décret n° 81- 430 du 15 avril 1981 fixant les conditions d'organisation et de fonctionnement des Archives du Sénégal Décret n° 83-337 du 01 avril 1983 fixant le régime des avantages accordés au Secrétaire général de l'Université de Dakar Décret n° 83-405 du 05 avril 1983 portant délégation de pouvoirs au Ministre délégué, chargé des Emigrés Décret n° 83-406 du 05 avril 1983 portant délégation de pouvoirs au Ministre délégué, chargé du Tourisme Décret n° 83-251 du 14 mars 1983 portant approbation de l'accord de coopération culturelle entre le Gouvernement de la République du Sénégal et le Gouvernement de la République socialiste tchécoslovaque, signé à Dakar le 16 avril 1981 Décret n° 83-258 du 14 mars 1983 portant approbation de l'accord de coopération en matière forestière entre le Gouvernement de la République du Sénégal et le Gouvernement de la République de Guinée-Bissau, signé à Dakar le 30 juillet 1981 Décret n° 83-259 du 14 mars 1983 portant approbation de l'accord de coopération technique en matière de personnel entre le Gouvernement de la République du Sénégal et le Gouvernement de la République de Guinée-Bissau, signé à Dakar le 30 juillet 1981 Arrêté interministériel n° 2777 M.A.E.-D.A.A.F.- A.F. du 14 mars 1983 modifiant les coefficients de correction applicables au calcul des émoluments des agents sénégalais en service à Addis-Abéba, Djeddah, Paris, Stockholm et Tokyo Arrêté ministériel n° 2624 M.INT.-D A.G.A.T du 10 mars 1983 portant autorisation d'une tombola Décret n° 83-202 du 09 mars 1983 complétant le décret n° 80-1164 du 2 décembre 1980 allouant, une indemnité forfaitaire représentative du logement aux membres du Gouvernement et assimilés, à certains fonctionnaires et agents de l'Etat Arrêté n° 1267 M.F.A.E.-D.I.D. du 14 février 1983 rendant exécutoires divers rôles des contributions directes et taxes assimilées Arrêté n° 1268 M.F.A.E.-D.I.D. du 14 février 1983 rendant exécutoires divers rôles des contributions directes et taxes assimilées Arrêté n° 2691 M.U.H.E.-D.U.A. du 11 mars 1983 portant création d'une section départementale de l'Urbanisme à Kolda Décret n° 83-340 du 14 avril 1983 portant organisation et fonctionnement du Centre national de Qualification professionnelle Décret n° 83-408 du 05 avril 1983 portant délégation de pouvoirs au Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Education nationale, chargé de l'Enseignement technique et de la Formation professionnelle Décret n° 83-409 du 05 avril 1983 portant délégation de pouvoirs au Secrétaire d'Etat auprès du Ministre du Développement rural, chargé de la Pêche maritime Décret n° 83-353 du 02 avril 1983 fixant le montant des taxes et redevances en matière de chasse et de protection de la faune Décret n° 83-243 du 11 mars 1983 portant dérogation à l'article 20 du décret n° 81-753 du 30 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des Chambres de commerce et d'industrie Décret n° 83-326 du 28 mars 1983 portant clôture de la campagne 1982-1983 de commercialisation de l'arachide d'huilerie et de l'arachide de bouche Décret n° 83-327 du 28 mars 1983 portant clôture de la campagne 1982-1983 de commercialisation des céréales et du coton graine Décret n° 83-328 du 28 mars 1983 portant clôture de la campagne 1982-1983 de collecte des semences d'arachide et des espèces diverses Décret n° 83-362 du 02 avril 1983 abrogeant et remplaçant certaines dispositions du décret n° 69-1182 28 octobre 1969 portant contingentement à l'importation des batteries d'accumulateurs Arrêté ministériel n° 2698 M.COM. du 11 mars 1983 fixant les tarifs des permis de visite des Parcs nationaux et des réserves spéciales de faune et le prix des objets et documents vendus à l'intérieur du parc Décret n° 83-410 du 05 avril 1983 portant délégation de pouvoirs au Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la Fonction publique, de l'Emploi et du Travail, chargé de l'Emploi ERRATUM au décret n° 82-367 du 17 juin 1982 abrogeant et remplaçant les articles 5 et 19 du décret n° 70- 1135 du 13 octobre 1970 portant statut de l'Université de Dakar ERRATUM à l'erratum à l'article 15 du décret n° 82-598 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Institut sénégalais de Recherches agricoles (IS.R.A.) (J.O. n° 4935 du 12 mars 1983, page 181)